1.3 - Principes d’un projet

Plusieurs méthodes et normes de comptabilité carbone cohabitent au niveau national ou international, comme la méthode Bilan Carbone® (développé par le gouvernement français et l’ADEME, lancé en 2004), la norme BEGES réglementaire, la norme GHG Protocol ou encore la norme ISO 14064. La Comptabilité Carbone Analytique est basée sur la méthode Bilan Carbone®.

Elle respecte les principes suivants :

1.) Pertinence

L’inventaire des émissions de GES reflètent l’activité de l’organisation et répond au besoin d’aide à la décision des utilisateurs externes comme internes à l’organisation. Pour que le projet soit pertinent, il faut que les axes analytiques sélectionnés soient nécessaires aux différentes prises de décision. La limite de l’inventaire des émissions de GES reflète la réalité économique et les relations commerciales de l’organisation, et dépend des besoins et de la finalité du projet.

2.) Exhaustivité

Comptabiliser toutes les sources d’émissions de GES dont dépend les activités de l’organisation et justifier toute exclusion spécifique. Techniquement, il est possible d’exclure des sources d’émissions par manque de données, à partir d’estimation justifiant que ces émissions sont inférieures à un seuil fixé. Les organisations se doivent de faire preuve de bonne foi et fournir au maximum une information sincère, complète, précise et cohérente de leurs émissions de GES. Pour les cas où les émissions n’ont pas été estimées ou sont estimées à un niveau de qualité insuffisant, il est important que ce soit documenté et justifié de manière transparente.

3.) Cohérence

Les utilisateurs doivent pouvoir suivre et comparer les informations sur les émissions de GES au fil du temps afin d’identifier les tendances et évaluer la performance environnementale de l’organisation. L’approche doit donc être au maximum industrialisée (c’est-à-dire réplicable d’une année à l’autre), cohérente avec les approches comptables, et respectant les méthodologies et normes appropriées (BEGES, GHG, ISO). S’il y a un changement, dans l’inventaire des émissions de GES comptabilisées ou bien dans les axes analytiques étudiés, il doit être documenté et justifié.

4.) Transparence

La transparence évalue dans quelle mesure les informations sur les processus, procédures, hypothèses et limites de l’inventaire, des émissions de GES sont divulguées de manière claire et précise. Les informations doivent être documentées de manière factuelle, objective et compréhensible. Les informations doivent être compilées et analysées de manière à permettre aux auditeurs et vérificateurs externes d’attester de leur crédibilité. Les exclusions doivent être clairement identifiées et justifiées. Les informations doivent être suffisantes pour permettre à un tiers de conclure aux mêmes résultats avec les mêmes données sources.

5.) Précision

Les données doivent être suffisamment précises pour permettre aux utilisateurs de prendre des décisions avec une assurance raisonnable sur la fiabilité des informations rapportées. Le processus de quantification doit être menée de manière à minimiser l’incertitude.